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Marques déposées par SICARD PATRICK
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PAN'PIZZA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAN'PIZZA
SICARD PATRICK

Numéro de dépôt :
97699581
Date de dépôt :
15/10/1997
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/10/2007

Présentation de la marque PAN'PIZZA

Déposée le 15 octobre 1997 par SICARD PATRICK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PAN'PIZZA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-47 du 21 novembre 1997.

Le déposant est SICARD PATRICK, domicilié(e) 226 BD TEISSEIRE, 06480 LA COLLE-SUR-LOUP - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATRICK SICARD - France.

La marque PAN'PIZZA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97699581.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAN'PIZZA est expirée depuis le 15 octobre 2007.

SICARD PATRICK a également déposé les autres marques suivantes : TOP IMMO , ENERSUN , TOP IMMOBILIER , Panetta


SICARD PATRICK - 226 BD TEISSEIRE, 06480 LA COLLE-SUR-LOUP - France


PATRICK SICARD - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-52

Inscription le 28 octobre 1998 - Rejet partiel n°265673 - Publication au BOPI 1998-10-28

Inscription le 22 octobre 1998 - Rejet partiel n°265270 - Publication au BOPI 1998-10-22

Publication - Publication le 21 nov. 1997 au BOPI 1997-47

Télécommunication par réseaux. Communications par terminaux d'ordinateurs (transmission).